Vienne, sous-préfecture de l’Isère, est une ville de 30000 habitants, avec des vestiges gallo-romains, un quartier ancien, une promenade bordée de cafés, un festival de jazz en juillet. C’est par ailleurs une ville aussi bourgeoise que Béthune est déshéritée. Cercle de notables, dynasties de commerce ou de robe, façades sévères derrière lesquelles se vident à huis clos les querelles d’héritage : ça amusait plutôt Étienne de se retrouver parachuté dans cette province des films de Chabrol, d’autant qu’il n’était pas question d’habiter Vienne, seulement d’y aller trois fois par semaine, une demi-heure de voiture depuis le quartier de Perrache où ils venaient de trouver l’appartement qu’ils habitent aujourd’hui. Ça l’amusait, oui, ses récits faisaient rire Nathalie, le centre de gravité de leur vie était ailleurs, dans ce bel appartement qu’ils prenaient plaisir à décorer et où venait de naître leur second enfant. N’empêche que quand, à la première audience qu’il présidait, l’avocat est arrivé une demi-heure en retard sans s’excuser, il a compris que se jouait une épreuve de force où il n’avait pas intérêt à s’écraser. Les avocats du barreau de Vienne sont là depuis vingt ans, ils seront là dans vingt ans, leurs parents étaient là avant eux, leurs enfants y seront après et quand ils voient se pointer un nouveau juge, leur premier soin est de lui faire comprendre qu’ils sont les propriétaires de la maison et lui un simple locataire, dont on entend bien qu’il se plie aux usages. Étienne a convoqué l’avocat et lui a dit gentiment : c’était la première fois, alors je n’ai pas fait d’incident d’audience, mais s’il vous plaît, ne recommencez pas, ou ça se passera mal.

Ça a marché.

Quand il était juge d’application des peines, son travail consistait à voir des gens dans son bureau, face à face. En jean et tee-shirt, il les écoutait, leur parlait, trouvait pour les aider des solutions concrètes qui la plupart du temps n’avaient rien de juridique. Les relations avec eux pouvaient s’étendre sur des années. À l’instance, désormais, il siégeait en robe sur une estrade, entouré d’une greffière et d’un huissier qui étaient en robe aussi et lui témoignaient un respect hiérarchique un peu trop compassé à son goût. Toujours à sa première audience, il y a eu un autre gag : en sortant de la salle de délibéré, il a galamment cédé le passage à sa greffière, que cette fantaisie a prise de court. Elle a refusé, aussi mal à l’aise que si elle le soupçonnait de vouloir en profiter pour la sodomiser, et il a remarqué par la suite qu’elle prenait grand soin de rester loin derrière lui tant qu’il n’avait pas franchi le seuil. Jusqu’au dernier instant, elle faisait mine de classer des dossiers sur la table, les mains tremblant un peu. Étienne souriait de cette solennité, mais les relations personnelles avec les justiciables lui manquaient. Les décisions qu’il prenait pesaient sur la vie de gens qu’il n’aurait vus, dans le meilleur des cas, que cinq ou dix minutes. Il n’avait plus affaire à des individus, mais à des dossiers. De plus, il fallait aller vite. L’engorgement des greffes pousse à pratiquer une justice mécanique, telle contravention appelant telle amende, tel vice contractuel déclenchant telle jurisprudence, et on se dépêche d’autant plus que la productivité, c’est-à-dire le nombre de jugements rendus, est un critère décisif de la notation d’un juge, donc de son avancement. Cela ne dérangeait pas Étienne d’être rapide, au contraire il aime ça, mais il s’est promis de ne pas céder à la tentation de l’abattage, de continuer à voir dans chaque dossier une histoire singulière, unique, appelant une solution de droit particulière.

Je suis allé deux fois à Vienne, cet automne-là, pour traîner au palais de justice. C’est un beau bâtiment du XVIIe siècle, dominant la petite place où se trouve le temple d’Auguste et de Livie, orgueil de la cité. Quand je n’étais pas « en audience », comme je me suis un jour surpris à le dire, je rencontrais des juges, des greffiers, des avocats, à qui m’avait recommandé Étienne. Je les questionnais sur ce que fait au juste un juge d’instance, sur la façon dont Juliette et lui le faisaient, et ils me demandaient ce que je projetais d’en faire, moi. Un pieux hommage à ma belle-sœur récemment disparue ? Un document sur la justice en France ? Un pamphlet sur le surendettement ? J’étais bien incapable de le dire. Je les sentais touchés de voir un écrivain s’intéresser aux tribunaux d’instance, qui n’intéressent pas grand monde, mais en même temps méfiants. Le nom d’Étienne ne m’ouvrait pas les portes aussi largement que je l’avais espéré. La magistrate qui lui a succédé, et que j’avais appelée de sa part pour lui dire que je souhaitais m’incruster une semaine ou deux au tribunal, m’a répondu qu’un stage ne s’improvisait pas comme ça. Je n’avais jamais parlé de stage, seulement prévenu par politesse que je comptais assister à des audiences dont la plupart étaient publiques, mais, comme souvent quand on fait la bêtise de demander une autorisation dont on n’a pas besoin, c’est devenu toute une affaire, elle ne pouvait prendre sur elle de me donner son accord, il fallait celui du premier président de la Cour d’appel. Et pourquoi pas du Garde des Sceaux ? a plaisanté Étienne, pas plus étonné que ça. J’ai compris que l’ombre de son prédécesseur pesait sur la nouvelle maîtresse des lieux et qu’elle devait me voir, moi, comme une sorte d’espion à sa solde, un émissaire de l’empereur venu réveiller des fantômes en pleine Restauration.

Au bout du compte, j’ai tout de même fait quelque chose qui ressemblait à un stage, et vérifié ce que m’avait dit Étienne : que le juge d’instance est l’équivalent pour la justice du médecin de quartier. Loyers impayés, expulsions, saisies sur salaire, tutelle des personnes handicapées ou vieillissantes, litiges portant sur des sommes inférieures à 10 000 euros – au-dessus, cela relève du tribunal de grande instance, qui occupe la partie noble du Palais de justice. Pour qui a fréquenté les assises ou même la correctionnelle, le moins qu’on puisse dire est que l’instance offre un spectacle ingrat. Tout y est petit, les torts, les réparations, les enjeux. La misère est bien là, mais elle n’a pas tourné à la délinquance. On patauge dans la glu du quotidien, on a affaire à des gens qui se débattent dans des difficultés à la fois médiocres et insurmontables, et le plus souvent on n’a même pas affaire à eux car ils ne viennent pas à l’audience, ni leur avocat parce qu’ils n’ont pas d’avocat, alors on se contente de leur envoyer la décision de justice par lettre recommandée, qu’une fois sur deux ils n’oseront pas aller chercher.

Le pain quotidien du pénaliste dans le Nord, c’était la délinquance des toxicos-séropos. Celui du civiliste à Vienne, c’est le contentieux de la consommation et du crédit. Vienne, je l’ai dit, est une ville bourgeoise, l’Isère n’est pas le plus pauvre des départements français, mais il a suffi de quelques semaines à Étienne pour découvrir qu’il vivait dans un monde où les gens croulent sous les dettes et ne s’en sortent pas. Aux audiences civiles, une petite histoire de mur mitoyen ou de dégât des eaux devenait rafraîchissante parce qu’elle rompait pour quelques dizaines de minutes la procession monotone des établissements de crédit assignant en justice des débiteurs défaillants.

À cette forme du malheur social, Étienne n’avait été préparé ni par la vie ni par ses études. La seule fois où un de ses professeurs, à l’ENM, avait parlé de droit de la consommation, c’était avec un dédain ironique, comme d’un droit à destination des imbéciles, des gens qui signent des contrats sans les lire et qu’il est démagogique de vouloir assister. Le fondement du droit civil, apprend-on dans les manuels, c’est le contrat. Et le fondement du contrat, c’est l’autonomie de la volonté et l’égalité des parties. Nul ne s’engage ou ne devrait s’engager contre son gré, ceux qui le font n’ont qu’à en accepter les conséquences : ils seront plus prudents la prochaine fois. Étienne n’avait pas eu besoin de huit ans dans le Pas-de-Calais pour apprendre que les hommes ne sont ni libres ni égaux, il n’en restait pas moins attaché, sans quoi il n’aurait pas été juriste, à l’idée que les contrats doivent être respectés. Élevé dans un milieu bourgeois, il n’avait jamais connu de vraies difficultés d’argent. Nathalie et lui avaient un compte joint, un livret de caisse d’épargne, une assurance-vie et un emprunt pour l’appartement, qu’ils remboursaient par prélèvements automatiques et qu’ils avaient calculé assez large pour n’avoir jamais à se demander s’il était raisonnable de partir en vacances. En matière de crédit revolving, tout ce qu’il connaissait c’est sa carte d’adhérent à la Fnac qui lui ouvrait droit, lui avait-on expliqué, à des facilités de paiement dont il n’usait jamais, préférant acheter comptant ses disques et ses livres et s’en offrir quelques-uns de plus avec ses points de fidélité. Quelquefois, rarement parce qu’il ne figurait pas sur les fichiers, il trouvait dans sa boîte à lettres des publicités pour des établissements de crédit. « Puisez dans votre réserve d’argent à votre gré », dit Sofinco. « Faites-vous plaisir dès aujourd’hui », propose Finaref. « Besoin d’argent? Rapidement? » s’inquiète Cofidis. « C’est le moment d’en profiter », assure Cofinoga. Il les jetait à la poubelle sans y prêter attention.

Depuis qu’il voyait défiler à l’audience ceux qui les avaient signés, il considérait d’un autre œil ces imprimés. Il découvrait combien il est facile de persuader les pauvres que, même pauvres, ils peuvent s’acheter une machine à laver, une voiture, une console Nintendo pour les enfants ou simplement de quoi manger, qu’ils rembourseront plus tard et que ça ne leur coûtera autant dire rien de plus que s’ils réglaient comptant. À la différence des prêts plus contrôlés et moins coûteux consentis par les banques classiques, dont les établissements de crédit sont d’ailleurs des filiales, ces contrats-là se concluent en un clin d’œil : il suffit de signer au bas de l’imprimé, qui porte le nom d’« offre préalable ». Cela peut se faire à la caisse du magasin, c’est valable tout de suite, reconduit tacitement, on tire ce qu’on veut, quand on veut, cela donne l’agréable impression d’être de l’argent gratuit. Cette agréable impression, le libellé des offres ne fait rien pour la dissiper. On ne parle pas d’emprunt, mais de « réserve d’argent », pas de crédit, mais de « facilité de paiement ». On dit par exemple : « Vous avez besoin de 3 000 euros ? 3 000 euros pour un euro par mois, ça vous dirait? Eh bien, chère Madame, cela tombe bien, car en tant que fidèle cliente – de notre magasin, de notre centre de vente par correspondance –, vous nous avez été recommandée pour bénéficier d’une offre tout à fait exceptionnelle. Dès aujourd’hui, vous pouvez demander l’ouverture d’une réserve de crédit pouvant aller jusqu’à 3 000 euros. » Le coût extrêmement élevé de ce crédit figure en tout petits caractères au verso de l’offre, on en prend connaissance ou pas, le plus souvent pas, de toute manière on signe parce que c’est le seul moyen quand on n’a pas d’argent de s’acheter ce dont on a besoin, ou d’ailleurs pas toujours besoin mais envie, simplement envie, car même quand on est pauvre on a des envies, c’est ça le drame. Là où la banque aurait la prudence de dire non, l’établissement de crédit dit toujours oui, c’est pourquoi les banquiers orientent obligeamment vers lui leurs clients toujours dans le rouge. Si vous êtes déjà lourdement endetté, il ne tient pas à le savoir. Il ne contrôle rien : signez au bas de l’offre, dépensez, c’est tout ce qu’il vous demande. Tout va bien tant qu’on rembourse sa mensualité, ou plutôt ses mensualités car le propre de ce genre de crédits est de se cumuler, on se retrouve comme un rien avec une dizaine de ces cartes. Fatalement, arrivent les incidents de paiement : on ne peut plus faire face. L’organisme de crédit intente une action en justice. Il demande le recouvrement des sommes dues, plus celui des intérêts prévus par le contrat, plus celui des pénalités de retard également prévues par le contrat, et cela fait beaucoup plus qu’on n’avait imaginé.

Un procès, cette année-là, a fait grand bruit. Il s’agissait d’un couple qui gagnait 2 600 euros par mois, lui comme ouvrier, elle comme aide-soignante. Ils ont voulu se suicider et tuer leurs cinq enfants parce qu’au bout de douze ans de vie à crédit, avec six comptes en banque, vingt et un crédits revolving, quinze cartes magnétiques et près de 250 000 euros de dettes, leurs créanciers se sont retournés. Les relances de recouvrement ont succédé aux offres engageantes et, tout le monde leur tombant dessus en même temps, il est devenu impossible de basculer un crédit sur un autre, d’ouvrir une nouvelle ligne permettant de temporiser. Le jeu n’était plus jouable, c’était fini. Une dernière carte, pas encore refusée, a servi à acheter des vêtements neufs pour que les enfants arrivent correctement vêtus dans l’autre monde, que leur père se représentait avec une sinistre candeur comme « le même, mais sans les dettes ». Le suicide collectif a échoué, une des filles seulement a succombé. Aux assises, le père a pris quinze ans et la mère dix. Cette affaire a ému toute la France. Elle est pathétique, me dit Étienne, mais pas vraiment exemplaire car les Cartier usaient du crédit avec insouciance, et pour vivre au-dessus de leurs moyens. Ils achetaient une télévision et une console de jeux pour chaque enfant, de l’électroménager haut de gamme, ils remplaçaient compulsivement leur voiture, leurs meubles, leur équipement, s’abonnaient à tout et n’importe quoi, bref ils avaient le profil des gens à qui le moins dégourdi des vendeurs sait en poussant la porte de leur pavillon qu’il pourra fourguer ce qu’il voudra. Les sociologues définissent ce profil comme celui du surendetté « actif », que la crise a rendu minoritaire par rapport au surendetté « passif ». À celui-ci, on ne peut pas faire grief de consommer avec excès et d’user sans discernement du crédit, tout simplement parce qu’il est pauvre, très pauvre, et qu’il n’a d’autre choix qu’emprunter pour remplir son caddie de paquets de nouilles. C’est le RMIste de plus de cinquante ans, ou la femme seule avec des enfants, au chômage, sans qualification, sans autre perspective, dans le meilleur des cas, que de trouver un emploi à temps partiel, précaire et mal payé, avec l’effet pervers classique que travailler, si elle y arrive, sera finalement moins avantageux pour elle que vivoter des aides à quoi elle peut prétendre. Ceux-là n’ont que des dettes et rien pour les payer. Leurs dossiers se retrouvent en piles sur le bureau du juge d’instance.

Et que fait-il, le juge d’instance? En principe, il n’a pas beaucoup de marge. Il voit bien qu’il y a d’un côté un pauvre type étranglé, de l’autre une grosse boîte qui ne fait pas de sentiment, mais ce n’est pas la vocation de la grosse boîte de faire du sentiment et ce n’est pas celle du juge non plus. Entre le pauvre type et la grosse boîte, il y a un contrat, et le rôle du juge est de faire exécuter ce contrat, soit en faisant payer le débiteur, soit en le faisant saisir. Le problème, c’est que la plupart du temps le débiteur est insolvable et même insaisissable, c’est-à-dire qu’il n’a que le strict nécessaire pour survivre. Jusqu’au milieu du xix^e siècle, on sortait de cette impasse en le condamnant à la prison pour dettes – institution dont Étienne m’a appris que si elle est tombée en désuétude, ce n’est pas par humanité mais parce que l’entretien des prisonniers incombait à leurs créanciers, non à l’État, et que l’intérêt économique l’a emporté sur la satisfaction de voir le coupable puni. Aujourd’hui, il existe une autre solution, qui est la commission de surendettement.

Étienne était encore à l’ENM, en 1989, quand sous la pression de l’urgence sociale la loi Neiertz a créé dans chaque département ces commissions chargées de trouver une solution là où de toute évidence il n’y en a pas. Pour le professeur qui daubait sur le droit balbutiant de la consommation, considéré comme une assistance imméritée aux imbéciles, c’était un peu la fin du monde, l’institution de quelque chose d’absolument nouveau et de juridiquement scandaleux : le droit à ne pas payer ses dettes. En théorie, il ne s’agit pas de cela, mais d’évaluer ce qu’en se serrant la ceinture au maximum les personnes surendettées peuvent payer chaque mois et de leur proposer, ainsi qu’à leurs créanciers, un plan de remboursement. En fait, une fois fini de jongler avec les délais, les reports, les rééchelonnements, un moment arrive où il faut bien parler d’effacement, et cette révolution juridique s’est confirmée quinze ans plus tard, la situation ayant encore empiré, avec le vote de la loi Borloo instituant la « procédure de rétablissement personnel », également appelée « faillite civile ». On applique désormais aux particuliers le principe de la faillite commerciale, c’est-à-dire que si au vu de leur dossier on estime leur situation « irrémédiablement compromise » – ce qui à aucun point de vue n’est un diagnostic facile à poser –, on efface purement et simplement leurs dettes, et tant pis pour leurs créanciers.

On n’en était pas encore là quand Étienne est arrivé à Vienne, en 1997. Mais les associations de consommateurs et des parlementaires, aussi bien de droite que de gauche, militaient en ce sens contre le lobbying des établissements de crédit. Ils citaient l’exemple de l’Alsace et de la Moselle où c’est pratiqué depuis longtemps sans que la terre s’arrête de tourner. Et dès 1998 la loi Aubry a rendu possible une remise partielle des dettes, que recommandaient de plus en plus souvent les commissions de surendettement. Ces avis étaient-ils ou non suivis par le juge, eh bien cela dépendait du juge, de sa philosophie du droit et de la vie.

J’ai suivi à Vienne quelques audiences de surendettement. Elles n’étaient pas présidées par Étienne, qui n’est plus aujourd’hui à l’instance, mais par un juge nommé Jean-Pierre Rieux, qui avait précédé Juliette à son poste et qui, après sa mort, a été chargé d’assurer son intérim.

Étienne, qui a travaillé deux ans avec lui, m’en avait parlé avec amitié : tu verras, c’est le contraire de moi, mais il sait où il est. « Il sait où il est », c’est dans la bouche d’Étienne le plus grand des compliments. J’en comprenais mal le sens au début, je le comprends mieux maintenant, sans doute parce que moi-même je sais mieux où je suis. La cinquantaine, costaud, ancien rugbyman, ancien éducateur devenu magistrat sur le tard et par la petite porte, Jean-Pierre aime bien rappeler que jusqu’en 1958 ce qu’on appelle maintenant le juge d’instance s’appelait le juge de paix. C’est comme ça qu’il voit son métier : concilier, faire en sorte que les gens s’arrangent entre eux. Une des choses qu’il aimait, qu’on fait de moins en moins parce qu’on n’a plus le temps, c’est le transport sur les lieux. Un type vient vous dire : le portail électrique que m’a installé l’entreprise Machin ne marche pas. Vous faites quoi ? Vous allez voir le portail électrique. Vous prenez la voiture, vous embarquez votre greffière, vous appelez l’entreprise Machin pour qu’elle vienne sur les lieux aussi, avec un peu de chance on se met d’accord pour signer, sur place, un procès-verbal de conciliation, et après tout le monde va boire un coup. Ces manières paysannes, ce n’était pas le genre d’Étienne. Il n’aimait pas se transporter sur les lieux. Ce qu’il aimait, ou plutôt ce qu’il s’est pris à aimer, c’est le droit pur, la subtilité du raisonnement juridique, alors que Jean-Pierre reconnaît volontiers être un juriste expéditif. J’y connais rien, moi, au droit, dit-il en haussant les épaules, tout ce que je veux c’est que les gens ne se fassent pas trop arnaquer.

Les audiences de surendettement, au contraire des audiences civiles, ne se déroulent pas dans la grande salle du tribunal, mais dans une petite pièce baptisée bibliothèque parce que quelques codes trament sur une étagère, et sans aucun décorum. La greffière porte robe et rabat, mais le juge est en manches de chemise. On pourrait se croire dans un bureau de l’ANPE ou d’un quelconque service social, et ce qu’on voit et entend ne dément pas cette impression.

La situation comporte peu de variantes. Des gens ont déposé un dossier à la commission de surendettement, qui est dans chaque département une antenne de la Banque de France (comme on lui a retiré tous ses pouvoirs, à la Banque de France, il faut bien l’occuper, dit Jean-Pierre). Il se peut que leur dossier ait été déclaré irrecevable et qu’ils contestent cette décision. Il se peut qu’il ait été déclaré recevable, que la commission ait établi un plan de remboursement et qu’un ou plusieurs créanciers contestent ce plan, qui diminue ou même annule leur créance. Il se peut enfin que le plan soit validé par le juge sans autre forme de procès.

Avant que la greffière fasse entrer le client, Jean-Pierre jette un coup d’œil sur la couverture en carton du dossier. La longueur de la colonne où s’alignent les noms des créanciers permet d’évaluer l’étendue des dégâts. S’agissant de Mme A., il hoche la tête : il a vu pire.

Quarante-cinq ans, obèse, boudinée dans un jogging vert et mauve, les cheveux courts plaqués sur le front et de grosses lunettes fantaisie à motifs fluo, Mme A. n’en mène visiblement pas large. Jean-Pierre, en l’interrogeant, fait tout pour la rassurer. Il est cordial, bonhomme, il dit bon, on va voir ce qu’on peut faire, et rien que son ton indique qu’on va pouvoir faire quelque chose. Mme A. gagne 950 euros par mois comme assistante hospitalière, elle a deux enfants de six et quatre ans à sa charge, elle touche les allocations familiales et l’aide personnalisée au logement, mais comme elle travaille cette aide a baissé et ne couvre désormais qu’un tiers de son loyer. Sa situation est devenue critique quand elle a divorcé, trois ans plus tôt, car toutes les charges se sont multipliées par deux. Quand Jean-Pierre lui demande si elle a une voiture, elle sent que c’est une question dangereuse parce qu’une voiture, c’est un bien qu’on peut saisir, et elle s’empresse d’expliquer qu’elle en a absolument besoin pour se rendre à son travail. Jean-Pierre dit qu’il n’est pas question de toucher à sa voiture qui a de toute manière plus de dix ans et, pardon de vous le dire, ne vaut rien. Et des frais de garde pour vos enfants, vous avez des frais de garde? Oui, avoue Mme A., comme si c’était honteux.

Sur la base de toutes ces informations, la commission a calculé selon un barème prévu par le Code du travail la part de ses revenus qui peut être affectée au remboursement de ses dettes : 57 euros par mois. Les dettes en question, entre les impôts, l’OPAC de Vienne, qui lui loue son appartement, le Crédit municipal de Lyon et les établissements de crédit France-Finances et Cofinoga, s’élèvent à 8675 euros. La commission a fait son calcul : elle peut, en dix ans, rembourser au maximum 6840 euros. Restent 1 835 euros, qu’elle propose d’effacer. Le problème est de savoir qui va en subir les conséquences. Le fisc doit être payé en priorité, c’est la loi. Arrive juste derrière l’OPAC de Vienne, créancier à vocation sociale qu’on n’a pas intérêt à ruiner. Donc, ceux qui vont passer à l’as, c’est le Crédit municipal, France-Finances et Cofinoga. À tous les trois, la commission a communiqué cette proposition. Deux n’ont pas réagi, ce qui veut dire qu’ils consentent. France-Finances en revanche conteste, et Mme A. s’en inquiète beaucoup parce qu’ils lui ont envoyé une lettre très dure, en lui disant qu’elle ne veut pas payer alors qu’ils savent très bien qu’en fait elle peut. Vous avez la lettre? demande Jean-Pierre. Mme A. fouille en reniflant dans la pochette plastifiée qu’elle a posée sur la table devant elle en arrivant et à laquelle elle n’a cessé de s’accrocher comme à une bouée. Elle tend la lettre à Jean-Pierre qui la parcourt, puis lui demande si des gens sont venus voir ses voisins ou lui ont téléphoné sur son lieu de travail. Oui. D’accord, dit Jean-Pierre, maintenant je vais vous expliquer ce qui va se passer. Je vais rendre ma décision dans deux mois, c’est la règle, mais je préfère vous la dire tout de suite. Ce que je vais faire, c’est que je vais suivre la proposition de la commission. Cela veut dire que je vais effacer votre dette chez France-Finances et qu’ils n’auront plus le droit de vous envoyer de lettres, ni de vous appeler à votre travail, ni d’en parler à vos voisins. S’ils le font, c’est eux qui violent la loi et vous pouvez venir me voir. Maintenant, de votre côté, vous avez 57 euros par mois à payer, au fisc et à l’OPAC, et ça, il faut absolument les payer, tous les mois. Tant que vous le faites, tant que vous respectez scrupuleusement votre plan, vous n’aurez pas d’ennuis. L’autre chose, c’est que vous ne devez pas faire de nouveaux emprunts. Aucun. Vous avez compris ? Mme A. a compris et s’en va soulagée.

Celle-là, commente Jean-Pierre une fois qu’elle a refermé la porte, c’est sûr qu’elle fera tout ce qu’elle pourra. Je ne dis pas qu’elle y arrivera, parce qu’avec 950 euros par mois, deux gamins à charge, le litre d’essence à dix balles alors que tu as besoin de ta bagnole pour aller au boulot, le loyer qui monte et l’aide au logement qui baisse, je me demande comment on s’en sort. Ils me font rigoler, ceux qui disent qu’un plan de surendettement c’est trop facile, on vous efface vos dettes et basta, mais c’est une vie d’enfer, on ne fait plus que payer, payer pendant dix ans, il n’y a pas d’épargne possible, pas de crédit possible, pas de consommation de confort, et c’est calculé tellement juste qu’on n’a pas droit à l’erreur, la moindre dépense imprévue devient un désastre. La bagnole te lâche, tu es mort. Une bonne partie des gens qui viennent ici, il ne faut pas se faire d’illusions, on les voit revenir. Elle, j’espère que non, mais eux, regarde : rien que la liste.

Sur le dossier de M. et de Mme L., il y a une bonne vingtaine de créanciers : banques, bailleurs, établissements de crédit, mais aussi garagistes, petits commerçants, ils ont une ardoise partout et même si aucune somme n’est très élevée, l’addition est lourde. Ils entrent. La trentaine tous les deux, lui squelettique, le teint terreux, le visage ravagé de tics, elle boulotte, couperosée, et si Mme A. tout au long de l’audience était au bord des larmes, elle semble bien au-delà, perdue dans l’apathie. Ils sont séparés depuis peu, mais restent solidaires face à leurs créanciers. Elle a gardé le logement où elle vit avec leurs quatre enfants, lui dort dans la voiture qui ne roule plus. Ces derniers temps, elle a travaillé quelques mois comme serveuse et lui comme démarcheur à domicile : il essayait de fourguer des extincteurs de plus de cinquante kilos à des vieillards qui ne pouvaient même pas les soulever. On l’a viré parce qu’il n’en plaçait pas assez et elle, de son côté, n’a pas pu continuer parce que la voiture, donc, ne roule plus, que son service prenait fin tard dans la nuit et qu’il n’y avait pas de bus pour rentrer. Tous deux sont séropositifs. Avec des ressources réduites aux aides sociales, un endettement aussi massif et un espoir de « retour à meilleure fortune », selon l’expression juridique en vigueur, quasi nul, on se demande pourquoi on ne les a pas aiguillés vers la faillite civile, qui effacerait toutes leurs dettes, plutôt que vers la commission de surendettement qui ne peut pas aller jusque-là. Ils doivent près de 20000 euros. On a évalué, Dieu seul sait comment, leur capacité de remboursement à 31 euros par mois. C’est assez pour établir un plan sur cent vingt mois, sans le moindre espoir qu’il soit respecté. Mais ils ne demandent pas plus, on voit bien qu’ils sont épuisés, tout ce qu’ils veulent en fait c’est une trêve, quelques semaines à l’abri des sociétés de recouvrement qui malgré leur évidente insolvabilité leur sortent le grand jeu : les papillons rouges bien visibles sur la boîte à lettres, la tournée des voisins qu’on informe obligeamment de leurs déboires et même la visite aux enfants qu’on vient voir le mercredi après-midi en leur disant de passer le message à papa et maman. S’ils ne payent pas ce qu’ils doivent, on vous chassera de votre maison. Ils vous aiment, papa et maman, ils ne veulent pas que vous dormiez dans la rue, alors demandez-leur de payer ce qu’ils doivent, peut-être que vous, leurs enfants, ils vous écouteront. J’ai l’air de faire du misérabilisme mais c’est ainsi que cela se passe, et le pire, ajoute Jean-Pierre, c’est que les types qui font ce métier de chiens sont eux-mêmes de pauvres bougres, il en voit passer toutes les semaines en commission de surendettement, quand on leur demande ce qu’ils font comme boulot, c’est ça : ils bossent à temps partiel pour des boîtes de recouvrement et quand les bras lui en tombent ils ne voient même pas pourquoi. Bref. Jean-Pierre a demandé aux L. si la faillite civile ne leur conviendrait pas mieux, en précisant que faillite civile, cela voulait dire effacer toutes les dettes, mais ils ont dit que non, ils avaient déjà fait un dossier, ils étaient trop fatigués pour se lancer dans un autre. Jean-Pierre a soupiré et dit d’accord. Mais vous l’avez bien vu, votre plan de remboursement? Vous avez vu qu’il y a 31 euros par mois à payer? Us ont répondu oui et j’avais l’impression qu’il aurait pu dire 310 ou 310 000 euros, ils auraient répondu oui aussi bien. Jean-Pierre, avant de les laisser partir, a voulu s’assurer qu’ils étaient bien suivis par les services sociaux, qu’il y avait des gens, quelque part, à qui ils pouvaient parler, ils ont redit oui, oui, et ils sont ressortis comme s’ils n’en pouvaient plus d’être dans cette pièce, de répondre à ces questions, de faire acte de présence dans une obligation de l’existence. Leur plan de désendettement avait été communiqué à tous leurs créanciers, assorti d’une convocation de pure forme. Seul un des établissements de crédit le contestait, mais il n’avait envoyé personne, jugeant probablement et à juste raison l’affaire perdue d’avance. Cependant, quand la greffière est allée chercher les clients suivants, elle est rentrée, assez surprise, avec un type en chemise à carreaux qui venait lui aussi pour le dossier L. Il avait reçu la convocation, alors il venait. Il travaillait à Intermarché, qui assignait pour deux chèques en bois de 280 euros. Entendant cela, je me suis dit : Intermarché, au point où on en est, ils peuvent bien supporter que 280 euros leur passent sous le nez. Mais comme toujours c’était plus compliqué, parce qu’en fait d’Intermarché il s’agissait d’une supérette franchisée à Saint-Jean-de-Bournay, un village pas loin de Rosier, et le type en chemise à carreaux n’était pas du tout un représentant cynique de la grande distribution mais un pauvre exploité qui en est de sa poche quand 280 euros manquent dans la caisse. Il venait de croiser les L. qui sortaient, il les avait reconnus et, l’air emmerdé, admettait : c’est sûr qu’ils n’ont pas l’air bien à leur aise. Vous l’avez dit, a confirmé Jean-Pierre avec un soupir, alors je ne vais pas vous raconter de blagues. Il arrive un moment, malheureusement, où on ne peut que constater les choses et moi, je ne suis pas plus fort que la Banque de France, je ne peux pas inventer d’argent là où il n’y en a pas. Vous voyez la liste : il y a beaucoup de créanciers, pratiquement pas de revenus, quatre enfants, alors… Alors? a répété le franchisé. Alors, vous l’avez vu, leur plan de remboursement. La Banque de France propose le paiement d’un certain nombre de créances et l’effacement des autres. Il y a eu un silence, puis le franchisé a dit : ah… c’est une solution. On voyait bien que cette solution, il la trouvait saumâtre, et surtout qu’il était choqué de l’entendre défendue par un juge. Jean-Pierre alors s’est levé et, le plan en main, a contourné la table pour venir s’asseoir à côté du franchisé et lui expliquer : ça n’est pas foutu, remarquez. Il s’agit de plans sur cent vingt mois, ce qui honnêtement me paraît un peu ambitieux étant donné la précarité de leur vie. Mais vous voyez, pour vous, on ne propose pas l’effacement pur et simple. Ce qu’on propose, c’est rien du tout pendant cinquante-trois mois, le temps de payer des créanciers prioritaires, et ensuite 31 euros pendant neuf mois. Ce n’est pas impossible que vous récupériez votre argent d’ici un peu plus de quatre ans. Je ne peux pas vous le promettre, je ne sais pas où ils en seront dans quatre ans, mais c’est possible. Le franchisé est reparti pas vraiment rasséréné, pas écœuré non plus.

Etienne a appris le métier déjugé d’instance aux côtés de Jean-Pierre. Sur le fond, ils étaient d’accord. Ils pensaient que les établissements de crédit exagèrent et n’étaient pas fâchés quand l’occasion se présentait de les coincer. Mais ils bricolaient. Ils essayaient d’arranger les affaires au cas par cas, sans théorie juridique, sans se soucier de faire jurisprudence. Puis Étienne a appris qu’un autre juge d’instance, Philippe Fiorès, avait fait de son tribunal de Niort la pointe avancée de la protection du consommateur. Étienne est conscient de sa valeur, il ne prétend pas à la modestie et c’est pour cette raison, dit-il, qu’il ne craint jamais de demander quand il ne sait pas, ni de copier sur ceux qui savent mieux que lui. Il est donc entré en contact avec Florès et il s’est mis à son école, moins empirique que celle de Jean-Pierre.

Florès était sorti de l’ENM en même temps que lui, mais il s’était tout de suite retrouvé juge d’instance, au moment où se mettaient en place les commissions de surendettement. Lui aussi, en dépit ou à cause du fait qu’il vient d’une famille pauvre, ça l’avait choqué. Ça allait contre tout ce qu’au fil de longues études on lui avait appris sur le respect des contrats et le droit qui n’est pas fait pour les imbéciles. Sur ce point, il n’a pas tardé à changer d’avis : le droit est fait aussi pour les imbéciles, pour les ignorants, pour tous les gens qui certes ont signé un contrat mais qu’on a tout de même bien arnaqués.

Il existe une loi, pourtant, qui vise à limiter ces arnaques : la loi Scrivener, votée en 1978 sous Giscard mais d’inspiration plus social-démocrate que libérale, en ce sens qu’elle limite la liberté a priori sacro-sainte des contrats.

En pure logique libérale, les gens sont libres, égaux, et assez grands pour s’entendre sans que l’État s’en mêle. En pure logique libérale, un propriétaire a parfaitement le droit de proposer à son locataire un bail aux termes duquel il peut le chasser ou doubler son loyer quand ça lui chante, exiger qu’il éteigne la lumière à sept heures du soir ou porte une chemise de nuit plutôt qu’un pyjama : du moment que le locataire a le droit symétrique de ne pas accepter ce bail, tout va bien. La loi, cependant, tient compte de la réalité, et du fait que dans la réalité les parties ne sont pas aussi libres et égales que dans la théorie libérale. L’un possède, l’autre demande, l’un a le choix, l’autre moins, c’est pourquoi les baux locatifs sont encadrés, et le crédit aussi bien. D’un côté il faut l’encourager parce que cela fait marcher l’économie, de l’autre il faut empêcher les gens de se faire trop avoir parce que cela dégrade la société. La loi Scrivener déclare donc abusives les clauses qui rendraient le contrat trop léonin et impose au prêteur, puisque c’est lui qui le rédige, un certain nombre d’exigences formelles, modèles types, mentions obligatoires, contraintes de lisibilité, bref quelques règles visant à ce qu’au moins l’emprunteur sache à quoi il s’engage.

Le problème, avec la loi Scrivener, c’est que les établissements de crédit qu’elle est supposée encadrer ne la respectent pas et que les consommateurs qu’elle est supposée protéger ne la connaissent pas. Florès la connaissait à fond et s’est mis en tête, seul dans son coin, de la faire respecter. Rien de plus, mais rien de moins.

La plupart de ses confrères, en ouvrant un dossier du type Cofinoga contre Mme Machin, se bornaient à constater : effectivement, Mme Machin ne paye plus les mensualités prévues par son contrat ; effectivement, et aux termes de ce contrat, Cofinoga est fondé à lui réclamer capital, intérêts et pénalités ; effectivement, Mme Machin n’a pas le sou, mais la loi est la loi, les contrats sont les contrats, et même si je trouve ça désolant je n’ai pas d’autre choix, moi juge, que de prendre une décision exécutoire, c’est-à-dire faire saisir Mme Machin, ou alors l’orienter vers la commission de surendettement.

Florès, lui, regardait à peine ce que devait Mme Machin, il allait tout droit au contrat. Il y relevait souvent des clauses abusives et presque toujours des irrégularités formelles. La loi exige par exemple qu’il soit composé en corps huit, et il ne l’était pas. Elle exige que sa reconduction soit proposée par lettre, et il n’en était pas question. Florès s’était fait un petit tableau des irrégularités les plus fréquentes, il cochait les cases et, à l’audience, concluait : le contrat ne vaut rien. L’avocat de Cofinoga ouvrait de grands yeux. S’il avait de la ressource, il disait : Monsieur le Président, ce n’est pas votre affaire. C’est à la partie défaillante de soulever ces objections, ou à son avocat, mais vous ne pouvez pas vous substituer à elle. Faites appel, se contentait de répondre Florès.

En attendant, il déclarait Cofinoga fondé à réclamer son capital, mais pas les intérêts ni les pénalités. Or ce que l’emprunteur rembourse d’abord, ce n’est pas le capital, mais les intérêts et le montant de l’assurance. Si le juge décide qu’il ne doit rembourser que le capital et que ce qu’il a déjà remboursé, c’était du capital, il se retrouve à lui dire : vous ne devez plus, mettons 1 500 euros, mais 600, et quelquefois plus rien du tout, et quelquefois même c’est Cofinoga qui vous doit de l’argent. Mme Machin s’évanouissait de joie.

Philippe Florès, à Niort, était le pionnier de cette technique juridique. Étienne, à Vienne, n’a pas tardé à suivre sa trace (j’avais écrit : « à l’égaler », mais Étienne, sur le manuscrit, a noté : « Quand même pas ! » Dont acte). Il s’en donnait à cœur joie, à l’audience civile et surtout dans les audiences de surendettement, où sa passion de relever les irrégularités et de prononcer la déchéance des intérêts changeait radicalement la donne. D’abord, du point de vue du malheureux surendetté, ce n’est pas du tout pareil de lui dire : vous ne pouvez pas payer, votre situation est irrémédiablement compromise, alors je n’ai pas le choix, j’efface, et de lui dire : on vous a fait tort, je répare ce tort. C’est beaucoup plus plaisant, à entendre comme à prononcer, et Étienne ne boudait pas ce plaisir. Par ailleurs, une fois la dette globale allégée, on pouvait bâtir des plans de remboursement qui n’étaient plus totalement irréalistes. Là encore, c’est au juge de décider qui on remboursera en priorité, qui on remboursera plus tard si on peut et qui on ne remboursera pas du tout. C’est une décision politique. Ceux qu’on ne rembourse pas du tout, ce n’est pas seulement qu’on n’a pas les moyens de les rembourser, mais aussi qu’ils ne méritent pas d’être remboursés. Parce qu’ils se conduisent mal, parce que ce sont les méchants de l’affaire, parce qu’il est moral que l’arnaqueur soit quelquefois arnaqué. Bien sûr, Étienne ne formule pas les choses aussi crûment. Il préfère distinguer parmi les créanciers ceux qui seront gravement lésés par l’effacement de leur créance et ceux qui le seront moins : d’un côté le petit garagiste, le petit bailleur privé, le petit franchisé de Saint-Jean-de-Bournay qui, s’ils ne sont pas payés, peuvent eux-mêmes basculer dans le surendettement ; de l’autre le gros établissement de crédit ou la grosse société d’assurances qui a de toute façon inclus le risque d’impayé dans le prix de son contrat. Il préfère dire que le petit fournisseur, le petit garagiste, le petit franchisé de Saint-Jean-de-Bournay, une fois échaudés, risquent de devenir méfiants, de ne plus se laisser attendrir, que le lien social en souffrira et que c’est avant tout cela son rôle de juge : sauvegarder un peu de lien social, faire en sorte que les gens puissent continuer à vivre ensemble.

N’empêche, même Jean-Pierre commençait à trouver qu’il en faisait trop. En blaguant à demi, il le traitait de Robespierre, de petit juge rouge. Il disait : c’est trop facile, et surtout ce n’est pas le rôle d’un juge, de diviser le monde entre grosses boîtes cyniques et pauvres naïfs aux abois et de se mettre corps et âme au service des seconds. Étienne, à ce reproche, répondait comme Florès : je ne fais qu’appliquer la loi. Il l’appliquait, en effet, mais à sa façon, et en se souvenant d’un texte qui l’avait impressionné à l’ENM, la harangue de Baudot. Ce Baudot, un des inspirateurs dans les années soixante-dix du Syndicat de la Magistrature, avait été sanctionné par le Garde des Sceaux, à l’époque ?

Jean Lecanuet, pour avoir tenu à de jeunes juges ce discours : « Soyez partiaux. Pour maintenir la balance entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre qui ne pèsent pas le même poids, faites-la pencher plus fort d’un côté. Ayez un préjugé favorable pour la femme contre l’homme, pour le débiteur contre le créancier, pour l’ouvrier contre le patron, pour l’écrasé contre la compagnie d’assurances de l’écraseur, pour le voleur contre la police, pour le plaideur contre la justice. La loi s’interprète, elle dira ce que vous voulez qu’elle dise. Entre le voleur et le volé, n’ayez pas peur de punir le volé. »

Les avocats des banques et des établissements de crédit, quant à eux, sortaient des audiences à la fois penauds et furieux, obligés d’expliquer à leurs clients que si on avait perdu, alors que dans ces cas-là, avant, on gagnait à tous coups, c’est parce qu’il y avait au tribunal de Vienne un emmerdeur, ce juge unijambiste qui mesurait les caractères et disait que désolé, ce n’était pas du corps huit, donc adieu intérêts et pénalités. Si le coup du corps huit ne marchait pas, il soulevait un autre lièvre : aucun contrat ne trouvait grâce à ses yeux. Il existait dans le département, à Bourgoin, un autre tribunal d’instance où le juge opérait à l’inverse d’Étienne : les créanciers sortaient toujours contents de chez lui. Ils se sont mis à faire des pieds et des mains pour tricher avec le découpage territorial et porter leurs affaires devant cet homme compréhensif : dur aux pauvres, doux aux riches, plaisantait Étienne, mais le juge de Bourgoin ne se voyait certainement pas ainsi et aurait dit de lui-même la même chose qu’Étienne et Florès : j’applique la loi. Cette façon de l’appliquer, en 1998 ou 1999, était encore largement majoritaire. Les juges de Niort et de Vienne passaient, même auprès de leurs collègues, pour des gauchistes et des agités. Cependant, cela commençait à changer.

Les établissements de crédit, analysait Florès, ont environ 2 % d’impayés. C’est marginal, c’est provisionné, ça ne les empêche pas de dormir. Ce qui les empêche de dormir, c’est le risque de contamination. Ils savent très bien que 90 % de leurs contrats violent la loi. Tant qu’il y a en France deux ou trois juges qui le relèvent et en profitent pour faire sauter leurs intérêts, ça va encore, et ça va d’autant mieux qu’ils sont souvent infirmés en appel. Mais s’il y en a cinquante ou cent, c’est une tout autre affaire. Ça va se mettre à leur coûter très cher.

Ces perspectives exaltaient Étienne et Philippe Florès. Ils se voyaient à la fois comme de petits David affrontant le Goliath du crédit et comme des éclaireurs que la masse du troupeau finirait fatalement par rejoindre. Ils faisaient circuler des copies de leurs jugements au sein de l’Association des juges d’instance, cherchaient à convertir leurs collègues. Chaque ralliement était une victoire, les rapprochant de la masse critique à partir de laquelle la jurisprudence basculerait et les banques trembleraient sur leurs bases.

Étienne a ressenti un frémissement de triomphe le jour où les représentants d’un gros établissement de crédit ont demandé à le rencontrer. Il leur a donné rendez-vous. Ils sont entrés à quatre dans son bureau, deux cadres de la société, dont l’un était venu spécialement de Paris, et deux avocats de Vienne. J’aimerais raconter leur entrevue comme une scène de film policier. Cela commencerait doucement, on plaisanterait : alors comme ça, c’est vous, l’empêcheur de tourner en rond? Mais les plaisanteries tournent à la menace voilée, et bientôt plus voilée du tout. Intimidation, tentative de corruption. Un des types, en costume et chapeau mou, parle en marchant de long en large. Le juge unijambiste le regarde faire son numéro sans perdre son calme. Les porte-flingues ne mouftent pas. Pour finir, celui qui parle s’arrête devant le juge et dit, la bouche tordue : je vous écraserai. Il saisit une bricole sur le bureau, la broie entre ses mains pâles et nerveuses, en ouvrant le poing laisse tomber les débris : je vous écraserai comme ça. En fait, cela ne s’est pas du tout passé ainsi. La conversation a été courtoise et technique, entre gens de bonne compagnie. Les types ont reconnu que les jugements de Vienne les embêtaient, et qu’ils craignaient ce que Florès espérait : de les voir faire boule de neige. En outre, ils les désapprouvaient : si on allait dans cette direction, le crédit deviendrait impossible et on serait tous bien avancés. Mais ils n’étaient pas venus développer des désaccords juridiques, plutôt demander des conseils. Comment ne plus prêter le flanc à ces contestations ? Comment faire pour être dans les clous?

C’est simple, a répondu Étienne, un peu étonné : il y a une loi, respectez-la.

Les types ont soupiré : c’est compliqué…

Qu’est-ce qui est compliqué? La loi dit que le contrat doit être composé en corps huit, il ne l’est pratiquement jamais et je ne me prive pas d’en profiter pour vous faire sauter vos intérêts. Vous pouvez dire : c’est de l’enculage de mouches. Dites-moi plutôt pourquoi, la connaissant, vous n’appliquez jamais cette règle qui est après tout facile à appliquer. J’ai une idée, moi, de la réponse : c’est simplement parce que ça vous arrange que les contrats ne soient pas lisibles. Pourquoi est-ce que vous n’envoyez jamais de lettre proposant la reconduction du contrat? Pourquoi est-ce que vous considérez cette reconduction comme tacite, ce qui est contraire à la loi et que je ne me prive pas non plus de relever? Je vais vous dire pourquoi, je le sais par quelqu’un de chez vous (en fait, c’était Florès qui s’était fait des copains au sein des organismes de crédit et tenait d’eux des tuyaux intéressants). Parce qu’à un moment, vous les avez envoyées, ces lettres, et que vous avez eu 30 % de résiliations. C’est embêtant, ça. Une carte dormante, l’expérience prouve qu’on s’en servira un jour ou l’autre, alors qu’une carte résiliée, c’est foutu : un client en moins. Pourquoi est-ce que vous ne mentionnez le taux d’intérêt qu’en tout petits caractères perdus au verso d’une pub tonitruante ? Vous le savez bien, pourquoi. Parce qu’il est monstrueux, votre taux d’intérêt. 18 %, 19 %, c’est supérieur au taux d’usure, et vous fourguez ça en douce à des gens qui s’ils se rendaient compte ne signeraient pas.

C’est là que vous vous trompez, a répondu le cadre venu de Paris. Ils signent de toute façon parce qu’ils n’ont pas le choix. Vous pouvez toujours dire : ce serait plus avantageux de contracter un prêt classique, le problème de nos clients, c’est que des prêts classiques, on ne les leur accorde pas. C’est comme d’assurer sa voiture quand on a tellement de malus que plus personne ne veut vous assurer : ça coûte cher, forcément. Vous parlez sans arrêt d’information. Un jour vous dites que nous n’informons pas assez nos clients sur ce à quoi ils s’engagent, et le lendemain que nous ne nous informons pas assez, nous, sur leurs capacités de remboursement. Mais nos clients, ce qu’ils veulent, c’est de l’argent, pas des informations qui les dissuadent d’en emprunter. Et ce qu’on veut, nous, c’est gagner de l’argent en prêtant, pas recueillir des informations qui nous dissuadent de prêter. Nous ne faisons que notre métier, le crédit est une chose qui existe, et ce que vous faites, vous, avec votre perpétuel pinaillage sur la forme des contrats, c’est simplement le procès de la publicité. C’est toujours comme ça, la publicité. On écrit en gros : achetez votre voiture pour 30 euros par mois, et puis il y a un astérisque, et en bas, en petits caractères qu’il faut regarder attentivement, c’est vrai, il y a des clauses qui font que ça coûte un peu plus de 30 euros par mois, ou alors que c’est valable à une certaine période et pas une autre. Tout le monde sait ça, les gens ne sont pas idiots. Mais vous, si je comprends bien, vous voudriez un monde sans publicité, sans crédit, peut-être aussi un monde sans télé, parce que c’est bien connu que la télé décervelle les gens…

Bien sûr, a conclu Étienne en souriant, d’ailleurs je passe mes vacances en Corée du Nord. Non, ça me va très bien, un monde où on a le droit de violer la loi. Mais je veux aussi, moi juge, avoir le droit de la faire respecter. C’est ça, le libéralisme. Non ?